UNGP_2022 | LENISNEXIS

INFORMATION SUR LA RÉFORME DE LA DISCIPLINE
ET DE LA DÉONTOLOGIE

« Du nouveau pour la déontologie et la discipline des notaires » JCP N n° 47, act. 1061, par P. Pierre
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Projet de loi pour la confiance dans l’institution judiciaire réforme les règles relatives à la déontologie et à la discipline des professions réglementées (art. 19 et s.).

MODULE 2
LA CAPACITÉ DE DISPOSITION

Captation d’héritage par une auxiliaire de vie, Droit de la famille n° 6, comm. 101, par M. Nicod
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Distinction de l’incapacité de recevoir, de l’insanité d’esprit et de la captation d’héritage, JCP N n° 26, 1244, par N. Peterka
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Les aides à domicile peuvent de nouveau recevoir des libéralités ! Droit de la famille n° 5 comm. 75, par M. Nicod

Regards croisés sur la constitutionnalité des incapacités de recevoir - À l’aube d’un jour nouveau ?, JCP G n° 21, 25 Mai 2021, 541, par J. Houssier et C. Guillaume

L’interdiction totale de recevoir des libéralités pour les aides à domicile assistant des personnes vulnérables est censurée, JCP N n° 11, 19 Mars 2021, act. 327

MODULE 4
BIOÉTHIQUE ET PRATIQUE NOTARIALE

Les incidences de la loi bioéthique sur la pratique notariale

La loi du 2 août 2021 relative à la bioéthique : quels changements pour le notariat ? - Avant-propos, JCP N n° 35, 1271, par N. Baillon-Wirtz
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Assistance médicale à la procréation et filiation - Les précisions attendues de la circulaire du 21 septembre 2021, JCP N n° 41, 1297, par N. Baillon-Wirtz
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Le notaire et l’AMP : les incidences de la loi bioéthique sur la pratique notariale - JCP N n° 35, 1273, par N. Baillon-Wirtz
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La loi relative à la bioéthique du 2 août 2021 : panorama - JCP N n° 35, 1272, par Valérie Depadt
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Ouverture de l’assistance médicale à la procréation (AMP) aux couples de femmes et aux femmes non mariées, JCP N n° 35, 1276, D.Montoux
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Loi n°2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique

Circulaire du 21 septembre 2021 de présentation des dispositions en matière d’assistance médicale à la procréation issues de la loi n°2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique (N°NOR : JUSC2127286C - N° CIRC : CIV/03/21 - N/REF : C1/2021/1.8.6/202130000921/JF)

L’encadrement juridique de l’interruption de grossesse depuis la nouvelle loi de bioéthique, Droit de la famille n° 10, dossier 26, par N. Kermabon

Les enfants présentant une variation du développement génital : une cause entendue par la nouvelle loi de bioéthique, Droit de la famille n° 10, dossier 27, par C. Bernard-Xemard

L’humain dans la nouvelle loi de bioéthique, Droit de la famille n° 10, dossier 22, par A. Philippot

Impact de la loi de bioéthique sur les personnes protégées, Droit de la famille n° 11, comm. 161, par I. Maria

L’accès à la parenté pour toutes - La révolution de la loi bioéthique du 2 août 2021, JCP G n° 39, 27 Septembre 2021, 975, par A. Gouttenoire

Loi relative à la bioéthique - Révision et changement de cap de la politique Publique, JCP G n° 39, 27 Septembre 2021, doctr. 1000, par C. Byk

La libéralisation continue du régime juridique des recherches sur l’embryon et sur les cellules souches, Droit de la famille - n°10, G. Rousset

Le droit d’accéder aux origines personnelles dans la nouvelle loi de bioéthique : un progrès pour les enfants du don, Droit de la famille - n°10, par J-R. Binet

L’âge de procréer, Droit de la famille n° 11, repère 10, par J-R. Binet

Les dispositions relatives à la filiation dans la nouvelle loi de bioéthique : entre ruptures, ajustements et interrogations, Droit de la famille n° 10, dossier 23, A. Gouëzel

Le consentement devant notaire à l’assistance à la procréation avec un tiers donneur

Le consentement devant notaire à l’assistance médicale à la procréation avec tiers donneur JCP N n° 35, 1274, par N. Baillon-Wirtz
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L’acte de reconnaissance conjointe de l ‘enfant

La reconnaissance conjointe : un nouveau mode énigmatique d’établissement de la filiation, JCP N n° 41, act. 945, par J-J. Lemouland
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L’acte de reconnaissance conjointe de l’enfant, JCP N n° 35, 1275, par N. Baillon-Wirtz
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Assistance médicale à la procréation et filiation - Tableaux synthétiques, JCP N n° 35, 1277, par N. Baillon-Wirtz
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Assistance médicale à la procréation : reconnaissance conjointe anticipée de filiation dans un couple de femmes, Droit de la famille n° 10, form. 3, par D. Montoux

Les chimères : un pacte avec le diable, JCP G n° 39, 27 Septembre 2021, 974, G. Loiseau

MODULE 6
LA COPROPRIÉTÉ

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Rép. min. n° 18599 : JO Sénat 22 juill. 2021, p. 4619

Loi Climat la copropriété entre en résilience - JCP N n°42-43 22 oct. 2021 1308, par M. Poumarede

Impacts de la loi Climat et Résilience en copropriété, Loyers et Copropriété n° 11, étude 10, par A. Lebatteux

Loi Climat associations syndicales de propriétaires et domaine public – JCP N n°45 – 12 nov. 2021 – 1321

MODULE 1
PRATIQUES PROFESSIONNELLES

La Cyber sécurité

« Les notaires ont toute leur place à prendre à l’ère de la digitalisation tous azimuts » JCP N n° 21, act. 570. 3 questions à C. Blanchet
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4^e édition du Forum Technot’ JCP N n° 23, act. 591, par M. Cagniart
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Le droit d’accès au cyber-notaire, JCP N n° 37, 1283, par C. Dauchez et J-P. Marguenaud
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L’acte à distance

La consécration opportune et légitime de l’acte authentique avec comparution à distance, JCP N n° 51, 125, par M. Bourassin
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La consécration de l’acte authentique avec comparution à distance limitée à la procuration notariée, JCP N n° 1, 1000, par M. Bourassin
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Acte à distance, tous à vos plumes!,, JCP N n° 13, act. 359, par J. Gaste et J-F. Pillebout
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Un acte notarié à distance pour les temps ordinaires ?, JCP N n° 23, 1124 par C. Brenner, S. Gaudemet et G. Bonnet
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L’acte notarié à distance pour le temps de l’urgence sanitaire, CP N n° 21-22, 1113, par C. Brenner, S. Gaudemet et G. Bonnet
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MODULE 3
ACTUALITÉ JURIDIQUE

Conséquence pour la pratique notariale de Loi « Climat et résilience » (Loi n°2021-1104 du 22 août 2021) portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

« Climat et résilience » : la loi est publiée , JCP N n° 35, act. 804, par V. Zalewski-Sicard
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Loi Climat - recul du trait de côte et questions diverses , JCP N n°45, 1315, par V. Zalewski-Sicard
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Loi Climat documents d’urbanisme et recul du trait de côte, JCP N n°45, 1317, par E. Carpentier
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Encadrement des constructions et travaux - loi Climat - communes exposées recul du trait de côte, JCP N n°45, 1318, par O. Herrnnberger
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Loi Climat nouveautés préemption, JCP N n°45, 1319, par S. Ramus
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Loi Climat assainissement et nouvelles obligations, JCP N n°45, 1320, par V. Zalewski-Sicard
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Loi Climat associations syndicales de propriétaires et domaine public, JCP N n°45, 1321, par C. Greff
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Impacts de la loi Climat et Résilience en copropriété, Loyers et Copropriété n° 11, étude 10, par A. Lebatteux
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La lutte contre l’artificialisation des sols : une révolution de la loi Climat et résilience ! Droit rural n° 497, étude 20, par V. Doebelin

3 QUESTIONS - Loi Climat : l’impact dans les relations collectives de travail, JCP E n° 43-44, 28 Octobre 2021, 723, par M. Marguerite

Loi climat et état des risques - JCP N, 21nov. 2021 - 1316

Loi Climat et Résilience, beaucoup de bruit pour presque rien ! - Loi n°2021-1104, 22 août 2021, JCP G n° 41, 11 Octobre 2021, doctr. 1069, par B. Paranc

Centres commerciaux versus commerce en ligne dans la loi Climat, JCP A n° 38-39, 20 Septembre 2021, 2280, par J-M. Talau

La décentralisation de la police des affichages publicitaires dans la loi « climat », JCP A n° 38-39, 20 Septembre 2021, 2276, par J-M. Talau

La loi climat et résilience, attendue et parfois redoutée, Construction - Urbanisme n° 9, repère 8, par H. Périnet-Marquet

L’urbanisme et l’aménagement à l’aune de la loi « climat et résilience », JCP A n° 38-39, 20 Septembre 2021, 2279, par V. Farrugia

La publicité, l’argument environnemental et la loi Climat et Résilience : halte au greenwashing ?, JCP A n° 38-39, 20 Septembre 2021, 2277, par L. Peyen

Le nouveau mécanisme de prélèvement de l’article 913 du Code civil

Le droit de prélèvement compensatoire ou la mise à mal de la pratique des successions internationales, JCP N n° 35, act. 805, par H. Peroz
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Entre trop et pas assez : le droit de prélèvement version 2021, JCP G n° 42, doctr. 1109, par H. Fulchiron et S. Ferre-Andre
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Les valeurs familiales de la République à l’aune de la loi du 24 août 2021, Droit de la famille n° 11, étude 19, par J. Couard

MODULE 5
LA RÉFORME DES SÛRETÉS

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Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2021-1192 du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés

Ordonnance n°2021-1192 du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés

La réforme [du droit des sûretés] n’est véritablement lisible qu’après un travail de consolidation et c’est précisément ce qui a été fait pour mettre au point cette édition - 3 questions à Laurent Leveneur - JCP G n° 41, 1074

Une vaste réforme et un nouveau texte pour la cause..., Contrats Concurrence Consommation n° 11, comm. 163, par L. Leveneur

Dispositions du livre VI intéressant les sûretés, Lettre d’actualité des Procédures collectives civiles et commerciales n° 17, par P. Cagnoli

L’impact de la réforme du droit des sûretés sur les sociétés, JCP E n° 42, 1459, par Bruno Dondero

15 ans après, une réforme des sûretés à sa maturité, JCP E n° 40, 14399, par P. Dupichot

Cette réforme 2.0 parachève la première et la porte à sa maturité, JCP N n° 47, 1329, par P. Dupichot

Trois facteurs principaux rendaient nécessaire une réforme du droit des sûretés, JCP N n° 47, 1330, par A. Gouëzel

L’impact de la réforme des sûretés sur les procédures civiles d’exécution, JCP N n° 48, 1340, par C. Sejean-Chazal

Réforme des rapports entre les sûretés et les procédures collectives, JCP N n° 48, 1341, par R. Dalmau

Les sûretés immobilières

La réforme du droit des sûretés immobilières par l’ordonnance du 15 septembre 2021 - Avant-propos, JCP N n° 46, 1322, par C. Sejean-Chazal
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Jeux d’ombres et de lumières sur les mandats et promesses d’hypothèque, JCP N n° 46, 1323, par E. Simon-Michel
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Réforme des sûretés : la validité de l’hypothèque sur biens futurs, révolution ou évolution ?, JCP N n° 46, 1324, par C. Leveneur
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Réforme des sûretés : la transmission de l’hypothèque au créancier subrogé dans la créance garantie JCP N n° 46, 1325, par C. Gijsbers
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La métamorphose des privilèges immobiliers spéciaux en hypothèques légales spéciales issue de la réforme des sûretés, JCP N n° 46, 1326, par E. Simon-Michel
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Les aménagements relatifs au droit de suite en matière hypothécaire apportés par la réforme des sûretés, JCP N n° 46, par S. Piedelievre
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Régime de l’attribution en matière hypothécaire : pour une modification des futurs articles 2452 et 2453 du Code civil - À propos de l’ordonnance n° 2021-1192 du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés, JCP E n° 43-44, act. 724, par J-D. Pellier
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La réforme des sûretés et le gage d’immeuble par destination, JCP N n° 47, 1332, par C. Leveneur
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Impacts sur les garanties obligatoires du secteur protégé, sur les ventes et les sûretés immobilières, Construction - Urbanisme n° 11, comm. 117, par C. Sizaire

Le cautionnement des personnes physiques

La réforme du droit des sûretés personnelles par l’ordonnance du 15 septembre 2021 et questions transversales, JCP N n° 48, 1335, par C. Sejean-Chazal
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Le cautionnement notarié vivifié par la réforme des sûretés, JCP N n° 48, 1336, par M. Bourassin
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Réforme des sûretés : restauration du caractère accessoire du cautionnement. « La caution peut opposer au créancier toutes les exceptions, personnelles ou inhérentes à la dette, qui appartiennent au débiteur, JCP N n° 48, 3 Décembre 2021, 1337, par P. Simler

Société et cautionnement : entre clarifications par l’ordonnance du 15 septembre 2021 et perspectives d’évolution, JCP N n° 48, 3 Décembre 2021, 1338, par C-A. Michel

Réforme des sûretés : sûreté réelle constituée par un tiers, renaissance du cautionnement réel ? JCP N n° 48, 3 Décembre 2021, 1339, par P. Simler

La réforme du cautionnement, JCP E n° 43-44, 28 Octobre 2021, 1474, par D. Legeais

Les sûretés mobilières incorporelles

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La réforme du droit des sûretés mobilières par l’ordonnance du 15 septembre 2021, JCP N n° 47, 26 Novembre 2021, 1328, par C. Sejean-Chazal

Le nouveau droit commun du gage dans la réforme des sûretés, JCP N n° 47, 26 Novembre 2021, 1331, par A. Hontebeyrie

Réforme des sûretés : le nantissement de créance après l’ordonnance du 15 septembre 2021, JCP N n° 47, 26 Novembre 2021, 1333, par M. Julienne

Gage-espèces et cession civile à titre de garantie dans la réforme des sûretés, JCP N n° 47, 26 Novembre 2021, 1334, par A. Aynese

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